Un autre athlète en guerre contre Revenu Canada

Après que des joueurs des Maple Leafs et des Blue Jays aient vécu des batailles avec l’Agence du revenu du Canada concernant leur taux d’imposition, c’est au tour d’un ancien porte-couleurs des Raptors de tomber malgré lui dans la même cavale.

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Norman Powell, un joueur américain de 32 ans qui a évolué à Toronto de 2015 à 2021, suit les traces d’autres athlètes de renom avant lui.

Membre de l’édition championne des Raptors en 2018-19, Powell a reçu une note de Revenu Canada en 2022, qui lui demandait de verser 1,2 millions supplémentaires en impôt, en raison d’incitatifs versés en 2019 et 2020, selon un article de National Post.

Powell, qui a poursuivi sa carrière avec les Trail Blazers de Portland et les Clippers de Los Angeles, se retrouve dans les mêmes chaussures que celles où John Tavares, Patrick Marleau et Jake Muzzin ont été avant lui.

Ceux-ci estimaient que les incitatifs versés faisaient partie du traité entre les États-Unis et le Canada, qui fixe le taux d’imposition à 15%, plutôt qu’au-delà de 50%, selon l’échelle maximale de revenus.

Powell a fait objection, et Revenu Canada aurait accepté en mars 2024 ses arguments, mais l’Agence est revenue à la charge, et le joueur fait maintenant appel à la Cour canadienne de l’impôt.

Un impact important

Cette affaire, comme celle des joueurs des Maple Leafs, pourrait avoir un impact important sur la manière dont les équipes sportives professionnelles canadiennes utilisent les primes à la signature ou d’autres mesures salariales comme incitatifs fiscaux pour attirer des athlètes étrangers au Canada plutôt que de les perdre au profit de marchés américains moins imposés.

En plus des récents conflits avec les joueurs des Maple Leafs, Revenu Canada a également mené une bataille en 2023 contre les anciens joueurs étoiles des Blue Jays Jose Bautista, Josh Donaldson et Russell Martin au sujet de factures d’impôt de plusieurs millions de dollars.

À la fin de l’année dernière, la Cour canadienne de l’impôt a tranché en faveur de Donaldson et de Martin, concluant que le calcul de l’impôt sur le revenu par Revenu Canada était «erroné».